- La garantie Remboursement des primes à la résiliation ou à l'expiration est offerte avec les contrats T10 et T75.
- La garantie Remboursement des primes à la résiliation est offerte avec les contrats T100; ces contrats n'expirent pas.
Trois options sont offertes pour les contrats d'adulte :
Option 15 années : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié au 3e anniversaire du contrat ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n'a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. (Non offert pour les contrats T10) Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Anniversaire du contrat
| Pourcentage
|
|---|
3
| 10,0 %
|
4
| 17,5 %
|
5
| 25,0 %
|
6
| 32,5 %
|
7
| 40,0 %
|
8
| 47,5 %
|
9
| 55,0 %
|
10
| 62,5 %
|
11
| 70,0 %
|
12
| 77,5 %
|
13
| 85,0 %
|
14
| 92,5 %
|
15+
| 100,0 %
|
Option 65 ans : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié à l’anniversaire du contrat le plus proche du 53e anniversaire de naissance de la personne assurée ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n’a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. Cette garantie n’est pas offerte pour les contrats à primes limitées.
Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Anniversaire du contrat
| Pourcentage
|
|---|
53
| 10,0 %
|
54
| 17 5 %
|
55
| 25,0 %
|
56
| 32,5 %
|
57
| 40,0 %
|
58
| 47,5 %
|
59
| 55,0 %
|
60
| 62, 5%
|
61
| 70,0 %
|
62
| 77,5 %
|
63
| 85,0 %
|
64
| 92,5 %
|
65+
| 100,0 %
|
Option 75 ans : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié à l’anniversaire du contrat le plus proche du 63e anniversaire de naissance de la personne assurée ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n’a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. Cette garantie n’est pas offerte pour les contrats à primes limitées.Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Âge le plus proche à l’anniversaire du contrat
| Pourcentage
|
|---|
63
| 10,0 %
|
64
| 17,5 %
|
65
| 25,0 %
|
66
| 32,5 %
|
67
| 40,0 %
|
68
| 47,5 %
|
69
| 55,0 %
|
70
| 62,5 %
|
71
| 70,0 %
|
72
| 77,5 %
|
73
| 85,0 %
|
74
| 92,5 %
|
75
| 100,0 %
|
Deux options sont offertes pour les contrats d'enfant :
- Remboursement à l’avance des primes, si les primes sont payées pendant toute la durée du contrat. Vous recevrez automatiquement 75 % du montant des primes remboursables à la dernière des dates suivantes : le 15e anniversaire du contrat ou l'anniversaire du contrat le plus proche du 25e anniversaire de naissance de l'enfant. Nous verserons le solde des primes remboursables si le contrat est résilié à partir du 30e anniversaire du contrat ou de l'anniversaire du contrat le plus proche du 40e anniversaire de naissance de l'enfant, selon la dernière échéance.
- Option 35 ans, si la période de paiement de 10 ans ou de 15 ans est choisie. Vous recevrez le montant des primes remboursables si le contrat est résilié à l'anniversaire du contrat le plus proche du 35e anniversaire de naissance de l'enfant ou après.
- Si le contrat T10 ou T75 a été choisi et qu'aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez le montant des primes remboursables à l'expiration du contrat.
Le montant des primes remboursables correspond au total des primes payées pour le contrat moins les primes payées pour l'option de transformation en assurance de soins, s'il y a lieu.
- Le remboursement des primes sera réduit, s'il y a lieu, des primes impayées plus l'intérêt couru.
- Le montant des primes remboursables pour les contrats d'enfant sera aussi réduit du montant versé au titre du remboursement automatique des primes, s'il y a lieu.