- La garantie Remboursement des primes à la résiliation ou à l'expiration est offerte avec les contrats T10 et T75.
- La garantie Remboursement des primes à la résiliation est offerte avec les contrats T100; ces contrats n'expirent pas.
Trois options sont offertes pour les contrats d'adulte :
Option 15 années : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié au 3e anniversaire du contrat ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n'a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. (Non offert pour les contrats T10) Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Anniversaire du contrat
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Pourcentage
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|---|
3
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10,0 %
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4
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17,5 %
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5
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25,0 %
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6
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32,5 %
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7
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40,0 %
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8
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47,5 %
|
9
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55,0 %
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10
|
62,5 %
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11
|
70,0 %
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12
|
77,5 %
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13
|
85,0 %
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14
|
92,5 %
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15+
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100,0 %
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Option 65 ans : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié à l’anniversaire du contrat le plus proche du 53e anniversaire de naissance de la personne assurée ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n’a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. Cette garantie n’est pas offerte pour les contrats à primes limitées.
Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Anniversaire du contrat
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Pourcentage
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|---|
53
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10,0 %
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54
|
17 5 %
|
55
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25,0 %
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56
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32,5 %
|
57
|
40,0 %
|
58
|
47,5 %
|
59
|
55,0 %
|
60
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62, 5%
|
61
|
70,0 %
|
62
|
77,5 %
|
63
|
85,0 %
|
64
|
92,5 %
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65+
|
100,0 %
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Option 75 ans : Nous verserons un pourcentage des primes remboursables au propriétaire si le contrat est résilié à l’anniversaire du contrat le plus proche du 63e anniversaire de naissance de la personne assurée ou à une date ultérieure et que la prestation d’AMG n’est pas payable. La garantie n’a aucune valeur si le contrat est résilié avant cette date. Le pourcentage de remboursement commence à 10 % du montant des primes remboursables et augmente de 7,5 % par année jusqu’à ce que le maximum de 100 % soit atteint. Cette garantie n’est pas offerte pour les contrats à primes limitées.Si le contrat expire à 75 ans et qu’aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez 100 % du montant des primes remboursables. Nous versons également au propriétaire du contrat toute somme dans le compte de primes remboursable à la date de fin du contrat.
Âge le plus proche à l’anniversaire du contrat
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Pourcentage
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|---|
63
|
10,0 %
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64
|
17,5 %
|
65
|
25,0 %
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66
|
32,5 %
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67
|
40,0 %
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68
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47,5 %
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69
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55,0 %
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70
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62,5 %
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71
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70,0 %
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72
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77,5 %
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73
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85,0 %
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74
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92,5 %
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75
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100,0 %
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Deux options sont offertes pour les contrats d'enfant :
- Remboursement à l’avance des primes, si les primes sont payées pendant toute la durée du contrat. Vous recevrez automatiquement 75 % du montant des primes remboursables à la dernière des dates suivantes : le 15e anniversaire du contrat ou l'anniversaire du contrat le plus proche du 25e anniversaire de naissance de l'enfant. Nous verserons le solde des primes remboursables si le contrat est résilié à partir du 30e anniversaire du contrat ou de l'anniversaire du contrat le plus proche du 40e anniversaire de naissance de l'enfant, selon la dernière échéance.
- Option 35 ans, si la période de paiement de 10 ans ou de 15 ans est choisie. Vous recevrez le montant des primes remboursables si le contrat est résilié à l'anniversaire du contrat le plus proche du 35e anniversaire de naissance de l'enfant ou après.
- Si le contrat T10 ou T75 a été choisi et qu'aucune demande de règlement n'a été présentée pour une maladie couverte donnant droit à une prestation complète, vous recevrez le montant des primes remboursables à l'expiration du contrat.
Le montant des primes remboursables correspond au total des primes payées pour le contrat moins les primes payées pour l'option de transformation en assurance de soins, s'il y a lieu.
- Le remboursement des primes sera réduit, s'il y a lieu, des primes impayées plus l'intérêt couru.
- Le montant des primes remboursables pour les contrats d'enfant sera aussi réduit du montant versé au titre du remboursement automatique des primes, s'il y a lieu.