Aperçu des régimes

Les RVER / RPAC sont un nouveau moyen important que les employeurs peuvent utiliser pour procurer à leurs employés un instrument d'épargne à l'abri de l'impôt pour la retraite. Voici un aperçu des diverses options.

Type de régime RVER RPAC

Autres options d'épargne destinées aux entreprises qui veulent jouer un rôle actif à l'épargne au travail.

mon épargne SunAvantage

REER collectif et compte d'épargne libre d'impôt (CELI)

Régime de retraite à cotisations déterminées (RRCD)
Convient à

Tous les employeurs, mais il est obligatoire pour les entreprises comptant 5 employés admissibles ou plus qui n'ont pas déjà la possibilité de cotiser par retenues salariales à un régime enregistré d'épargne-retraite ou à un compte d'épargne libre d'impôt et qui ne participent pas à un régime de retraite enregistré. Le régime convient également aux travailleurs autonomes et aux personnes travaillant pour le compte d'un employeur n'ayant pas souscrit un RVER

Tous les employeurs, mais conçu en pensant aux employés de petites et moyennes entreprises et aux travailleurs autonomes.

Entreprises qui comptent 3 employés ou plus, cotisations annuelles entre 10 000 $ et 75 000 $.

Moyennes et grandes entreprises, cotisations annuelles de plus de 75 000 $.

Cotisations patronales obligatoires?

Non (mais elles sont permises). Les cotisations sont immobilisées pour qu'elles servent à procurer un revenu de retraite.

Non (mais elles sont permises). Les cotisations sont immobilisées pour qu'elles servent à procurer un revenu de retraite.

Non (mais elles sont permises).

Oui.

Cotisations salariales

Taux de cotisation par défaut et augmentation automatique du taux de cotisation établis par règlement, mais l'employé peut choisir un taux de cotisation différent ou refuser de participer au régime.

Les plafonds de cotisation au REER s'appliquent.

Les cotisations salariales peuvent être retirées en tout temps par l'employé.

Taux de cotisation par défaut et augmentation automatique du taux de cotisation établis par l'administrateur du régime, mais l'employé peut opter pour un taux de cotisation de 0 % ou refuser de participer au régime.

Les plafonds de cotisation au REER s'appliquent.

Les cotisations salariales sont immobilisées sauf dans certaines situations bien précises.

Facultatives ou obligatoires pour ce qui est du REER, facultatives pour ce qui est du CELI.

Les cotisations peuvent être retirées en tout temps par l'employé. Toutefois, l'employeur peut restreindre les retraits de la portion REER du régime.

Facultatives ou obligatoires, à la discrétion de l'employeur.

Toutes les cotisations patronales et les cotisations salariales obligatoires doivent servir à procurer un revenu de retraite.

Options de placement

Option de placement par défaut qui répond aux critères déterminés par règlement et trois à cinq autres options de placement correspondant à divers degrés de risque et de rendement espéré qui permettent au participant de se bâtir un portefeuille de placements approprié pour l'épargne-retraite.

Par défaut, fonds équilibré ou fonds axés sur une date d'échéance; l'administrateur du régime peut choisir jusqu'à cinq autres fonds.

Les dispositions des lois provinciales peuvent varier.

Fonds axés sur une date d'échéance, fonds axés sur le degré de risque, 14 fonds appartenant à différentes catégories d'actif, plus fonds garantis.

Plus de 130 fonds parmi un éventail de styles de placement, plus une gamme de fonds axés sur une date d'échéance ou sur le degré de risque et des fonds multirisques axés sur une date d'échéance.

Principaux avantages

C'est l'option exigeant le moins de surveillance, les responsabilités de l'employeur sont minimes et la structure de régime est simple et facile à gérer pour les employeurs.

L'adhésion automatique et l'augmentation automatique des cotisations incitent les employés à participer au régime et à épargner.

Frais de gestion de placements moindres.

C'est l'option exigeant le moins de surveillance, les responsabilités de l'employeur sont minimes et la structure de régime est simple et facile à gérer pour les employeurs.

L'adhésion automatique et l'augmentation automatique des cotisations incitent les employés à participer au régime et à épargner.

Frais de gestion de placements moindres.

Facile à mettre en place, choix d'options du régime souple.

Offre plus d'options de placement que le RPAC.

Souplesse accrue grâce à un vaste choix de placements.

Immobilisation des fonds comme dans le cas d'un régime de pension pour assurer qu'ils serviront à procurer un revenu de retraite.

D'autres options pourraient aussi être offertes

Selon la taille de l'entreprise, d'autres produits et types de structures peuvent être offerts à votre client, comme :

  • un régime d'épargne non enregistré
  • un régime enregistré d'épargne-retraite collectif
  • un régime de participation différée aux bénéfices
  • un régime de participation des employés aux bénéfices