Passer à l'ouverture de session client Passer au contenu principal Passer au pied de page

Épargne et retraite

25 avril 2018

À qui conviennent les régimes individuels de retraite et comment fonctionnent-ils?

Si vous avez atteint le plafond de cotisation de votre REER et répondez à certains critères, un RIR pourrait vous permettre d’épargner pour votre retraite tout en diminuant vos impôts.

Vous êtes un propriétaire ou un dirigeant d’entreprise et vous cherchez une solution de rechange à votre REER pour épargner en vue de la retraite tout en économisant de l’impôt? Un régime individuel de retraite (RIR) pourrait répondre à vos besoins.

Qu’est-ce qu’un régime individuel de retraite?

Un RIR est un régime enregistré de retraite à prestations déterminées, généralement établi pour un seul participant : vous-même. Cet instrument vous permet de constituer votre revenu de retraite à l’abri de l’impôt, puis de toucher la rente de retraite maximale autorisée en vertu de la législation fiscale canadienne.

Si vous êtes un propriétaire ou un dirigeant d’entreprise, le RIR peut vous procurer des droits de cotisation en plus de ceux prévus pour votre REER lorsque vous atteignez un certain âge.

Age RIR REER
45
100 %
18 %
50
100 %
18 %
55
100 %
18 %
60
100 %
18 %
65
50 %
18 %

Source: West Coast Actuaries

Si vous être propriétaire de votre entreprise, le RIR peut vous permettre d’économiser encore plus d’impôt, parce que les cotisations que verse votre entreprise au titre de ce régime ainsi que les frais administratifs sont déductibles du revenu imposable. Pour être en mesure d’établir un RIR et de devenir promoteur du régime, votre entreprise doit être constituée en société. Pour avoir la qualité de participant à un RIR, vous devez être employé ou actionnaire du promoteur du régime et avoir un «revenu T4» (revenu indiqué sur votre feuillet T4 annuel).

Un RIR peut vous offrir, à vous-même et à votre entreprise, des possibilités intéressantes en matière de planification fiscale, tant au moment où vous commencez à capitaliser votre régime que lorsque vous prenez votre retraite, grâce à deux cotisations occasionnelles déductibles dites respectivement «cotisation de capitalisation au titre des services passés» et «cotisation de capitalisation à la retraite».

Au cours de la première année de votre RIR, selon votre situation propre, votre entreprise pourrait être autorisée à verser une cotisation importante déductible au titre des «services passés» que vous lui avez fournis. Cela signifie qu’un RIR continue de représenter pour vous une solution très attrayante jusqu’à l’âge de 71 ans, puisque vos antécédents en matière de revenus T4 tirés de l’entreprise promotrice du régime influent sur la valeur imposable de vos cotisations initiales. Lorsque vous approcherez de la retraite, selon votre situation personnelle, toujours, vous pourriez être en mesure d’utiliser vos droits de cotisation restants au titre du RIR en effectuant une cotisation de capitalisation à la retraite.

Ces options constituent des solutions novatrices en matière de planification fiscale visant à vous permettre d’améliorer votre retraite. Veuillez noter que la planification faisant intervenir un REER devient limitée, une fois le RIR établi. En d’autres termes, vous ne pouvez avoir le beurre et l’argent du beurre, car les cotisations affectées au RIR donneront lieu à des facteurs d’équivalence qui viendront amoindrir (et éventuellement supprimer) les nouveaux droits à cotisation au titre des REER. Il importe de noter également que vous devrez procéder au transfert en franchise d’impôt d’une somme provenant de votre compte REER pour payer une partie de la cotisation de capitalisation pour services passés.

À qui convient le RIR?

Pour savoir si le RIR est une option qui vous convient, puis pour établir ce type de régime, vous devrez travailler de concert avec votre conseiller financier, qui, à son tour, travaillera avec un actuaire. Ces derniers prendront en considération des éléments comme votre âge, la durée de vos services et votre revenu. Un RIR représente une bonne option pour vous dans les conditions suivantes :

  • Vous avez au moins 45 ans.
  • Vous ne participez pas à un autre régime de retraite.
  • Vous êtes au service de votre employeur ou êtes propriétaire de votre entreprise depuis au moins 10 ans.
  • Le revenu figurant sur votre feuillet T4 atteint au moins 75 000 $.

Il se peut que vous puissiez profiter d’un RIR, même si vous ne répondez pas à ces critères. Par exemple, si le revenu T4 que vous tirez de votre entreprise n’atteint que 50 000 $, mais que vous exploitez cette entreprise depuis 25 ans, le RIR pourrait encore représenter une solution attrayante pour votre retraite. Dans tous les cas, il faudra faire appel à un actuaire pour calculer combien vous pouvez cotiser au RIR.

Qu’advient-il de votre RIR lorsque vous prenez votre retraite?

Lorsque vous prenez votre retraite ou quittez votre employeur, plusieurs options s’offrent à vous :

Les règles qui régissent les RIR sont semblables à celles qui régissent les REER, en ce sens que vous devez commencer à toucher votre revenu de retraite au titre du RIR avant la fin de l’année au cours de laquelle vous atteignez 71 ans. Lorsque vous décédez, les fonds restants passent à votre conjoint ou à vos ayants droit. Vous pouvez également procéder hâtivement à la liquidation du régime et en retirer la valeur de rachat, mais assurez-vous de vous renseigner davantage auprès d’un conseiller en fiscalité avant de faire votre choix.

Comme vous pouvez vous en rendre compte, vous ne devez pas prendre seul la décision de choisir un RIR et de l’établir. Il importe de travailler avec un conseiller en placements qui pourra faire appel à l’expertise d’un actuaire et choisir le ou les meilleurs fonds pour votre régime. Votre conseiller pourra également travailler avec un actuaire à l’établissement d’une tarification ou d’un aperçu d’assurance pour déterminer si le RIR représente pour vous une bonne stratégie.

Articles Connexes