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Vie financière

30 septembre 2016

Conseils de planification de la relève à l'intention des propriétaires de petite entreprise

Vous songez à céder la barre de votre entreprise? Ceci vous aidera à dresser un plan de relève efficace et fiscalement avantageux.

Être son propre patron offre bien des avantages, que ce soit pendant que l'on tient les rênes de son entreprise ou lorsque l'on est prêt à passer le relais. Comme c'est vous qui prenez les décisions, vous disposez de plus de souplesse quant au moment et aux modalités de votre départ à la retraite, et vous pouvez décider de transmettre votre entreprise à un membre de votre famille ou de la vendre à un parfait étranger.

Que vous ayez bâti votre entreprise seul, à partir de zéro, que vous ayez un seul partenaire ou que fassiez partie d'un partenariat avec plusieurs propriétaires d'entreprise, vous devez considérer plusieurs éléments lorsque vient le temps de céder la barre à quelqu'un d'autre.

Prenez votre temps

Souhaitez-vous vous retirer complètement des affaires ou continuerez-vous de travailler, mais à temps partiel? Vous devez réfléchir soigneusement à cette question. Vendrez-vous votre entreprise ou en ferez-vous cadeau à un membre de votre famille? «Ce n'est pas une décision que l'on prend à la légère», affirme Chris Poole, conseiller de la Financière Sun Life établi à Toronto qui travaille principalement avec des propriétaires d'entreprise, des cadres supérieurs et des professionnels de la santé. «La meilleure approche consiste à en discuter de façon générale avec votre conseiller financier et à le laisser préparer un plan de relève personnalisé en fonction des besoins de votre entreprise et de votre famille. Les considérations liées à vos employés peuvent également faire partie du processus.»

Établissez un plan

Un plan financier solide constitue la pierre d'assise d'une planification de la relève réussie.  Si votre intention est de vendre à une personne à l'extérieur de votre famille, vous devrez équilibrer vos comptes et faire évaluer votre entreprise. Selon M. Poole, il est essentiel de comparer les avantages d'une vente des actifs à ceux d'une vente d'actions lorsque l'on planifie les incidences fiscales, car seule une vente d'actions vous donnera accès à l'exonération cumulative des gains en capital. Si c'est ainsi que vous décidez de procéder, alors assurez-vous que tous les documents requis pour que votre société devienne une petite entreprise admissible sont en ordre.

Cherchez des moyens de réduire l'impôt

Si les circonstances s'y prêtent, il pourrait être très avantageux d'offrir des actions de votre entreprise à vos enfants au moyen d'un gel des actions et d'un roulement en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu. Cette stratégie – pour laquelle il est recommandé de consulter des spécialistes – peut vous permettre de vendre votre entreprise à vos enfants et de conserver un groupe d'actions privilégiées qui vous procurera un revenu régulier à la retraite, tout en reportant l'impôt sur les gains en capital, affirme M. Poole. Dans l'avenir, vous pourrez léguer toute action restante et couvrir le coût lié aux gains en capital connus au moyen d'une assurance-vie détenue par l'entreprise. 

Consultez des spécialistes pour obtenir une solution personnalisée

Il existe d'autres façons de réduire l'impôt à payer lorsque vous vendez votre entreprise, signale Patrick Fitzgerald, conseiller de la Financière Sun Life. Veillez à consulter un conseiller financier, un comptable et un avocat pour déterminer les mesures fiscales les plus avantageuses et déterminer si le propriétaire de l'entreprise, et possiblement des actionnaires additionnels parmi les membres de la famille, a droit à l'exonération cumulative des gains en capital (824 176 $ par personne en 2016). Chaque entreprise étant différente, une solution adaptée est requise dans chaque cas. Vous devez tenir compte de plusieurs aspects importants, notamment la structure de votre entreprise, les fiducies familiales, votre testament et les procurations. 

Parlez-en

Les propriétaires d'entreprise ont accès à plusieurs ressources leur permettant de discuter de ce qu'un plan de relève doit comprendre, affirme M. Fitzgerald. Il est crucial de mettre sur pied une équipe de professionnels appuyée par votre conseiller financier et comprenant votre avocat et votre comptable. Vous pourrez ainsi vous assurer de disposer d'un plan d'ensemble englobant tous les éléments du processus de transition. Il est aussi possible d'obtenir des renseignements auprès de spécialistes en encadrement d'entreprise ou même d'autres entrepreneurs. Vous pouvez également demander conseil à un mentor de longue date.

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