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CONSEIL : Vous pouvez facilement partager de multiples aperçus de fonds, notices explicatives et contrats à partir de la page Aperçu du fonds.
Solutions FPG Sun Life : Série Placement

Propositions

Proposition de contrat non enregistré/ enregistré/ immobilisé (4601)
Demande de compte de propriétaire apparent et d'intermédiaire (4603)
Demande de compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (4602)

Notice explicative et contrat

Vous devez remettre la notice explicative et le contrat au client lorsqu'il y souscrit. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Notice explicative et contrat Solutions FPG Sun Life (820-4401)
Annexe aux dispositions de la notice explicative et du contrat pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life) de juin 2019

Aperçus des fonds

Vous devez remettre les aperçus de fonds au client. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Aperçus des fonds Solutions FPG Sun Life
Annexe aux documents Aperçu du fonds de juin 2019 pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life)

Solutions FPG Sun Life : Série Succession

Propositions

Proposition de contrat non enregistré/ enregistré/ immobilisé (4601)
Demande de compte de propriétaire apparent et d'intermédiaire (4603)
Demande de compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (4602)
Demande d'ajout d'unités des séries Succession ou Revenu (4604)

Notice explicative et contrat

Vous devez remettre la notice explicative et le contrat au client lorsqu'il y souscrit. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Notice explicative et contrat Solutions FPG Sun Life (820-4401)
Supplément série Succession (820-4402)
Annexe aux dispositions du supplément Série Succession à la notice explicative et au contrat pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life) de juin 2019

Aperçus des fonds

Vous devez remettre les aperçus de fonds au client. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Aperçus des fonds Solutions FPG Sun Life
Annexe aux documents Aperçu du fonds de juin 2019 pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life)

Lorsqu'un client propriétaire d'un contrat Solutions FPG Sun Life existant souscrit à des unités de la série Succession pour la première fois, le formulaire Demande d'ajout d'unités des séries Succession ou Revenu (4604) et une fiche d'ordre (4610) sont requis et doivent être soumis au lieu de la proposition. Il n'est pas nécessaire de remettre au client un deuxième exemplaire de la notice explicative et du contrat Solutions FPG Sun Life, mais vous devez lui fournir le Supplément série Succession (820-4402) au point de vente.

Solutions FPG Sun Life : Série Revenu

Propositions

Proposition de contrat non enregistré/ enregistré/ immobilisé (4601)
Demande de compte de propriétaire apparent et d'intermédiaire (4603)
Demande de compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (4602)
Demande d'ajout d'unités des séries Succession ou Revenu (4604)
Ne pas oublier d'indiquer le sexe du client; ce renseignement est requis pour le calcul du revenu garanti à vie.

Notice explicative et contrat

Vous devez remettre la notice explicative et le contrat au client lorsqu'il y souscrit. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Notice explicative et contrat Solutions FPG Sun Life (820-4401)
Supplément série Revenu (820-4403)
Annexe aux dispositions du supplément Série Revenu à la notice explicative et au contrat pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life) de juin 2019

Aperçus des fonds

Vous devez remettre les aperçus de fonds au client. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Aperçus des fonds Solutions FPG Sun Life
Annexe aux documents Aperçu du fonds de juin 2019 pour le produit Solutions Fonds de placement garanti Sun Life (Solutions FPG Sun Life)

Lorsqu'un client propriétaire d'un contrat Solutions FPG Sun Life existant souscrit des unités de la série Revenu pour la première fois, le formulaire Demande d'ajout d'unités des séries Succession ou Revenu (4604) et une fiche d'ordre (4610) sont requis et doivent être soumis au lieu de la proposition. Il n'est pas nécessaire de remettre au client un deuxième exemplaire de la notice explicative et du contrat Solutions FPG Sun Life, mais vous devez lui fournir le Supplément série Revenu (820-4403) au point de vente.

Avantage à vie FPG Sun Life

Propositions

Proposition de contrat non enregistré/ enregistré/ immobilisé (4601)
Demande de compte de propriétaire apparent et d'intermédiaire (4603)
Demande de compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (4602)
Ne pas oublier d'indiquer le sexe du client; ce renseignement est requis pour le calcul du revenu garanti à vie.

Notice explicative et contrat

Vous devez remettre la notice explicative et le contrat au client lorsqu'il y souscrit. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Notice explicative et contrat Avantage à vie FPG Sun Life (820-4405)

Aperçus des fonds

Vous devez remettre les aperçus de fonds au client. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Aperçus des fonds Avantage à vie FPG Sun Life

Protection FPG Sun Life

Propositions

Proposition de contrat non enregistré/ enregistré/ immobilisé (4601)
Demande de compte de propriétaire apparent et d'intermédiaire (4603)
Demande de compte d'épargne libre d'impôt (CELI) (4602)

Notice explicative et contrat

Vous devez remettre la notice explicative et le contrat au client lorsqu'il y souscrit. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Notice explicative et contrat Protection FPG Sun Life (820-4407)

Aperçus des fonds

Vous devez remettre les aperçus de fonds au client. Envoyez ces documents par courriel si le client a consenti à les recevoir par voie électronique.

Aperçus des fonds Protection FPG Sun Life

Certains contrats non enregistrés exigent des formulaires supplémentaires. Consultez la proposition ou la demande pour obtenir des précisions :

Vérification de l'identité et détermination de tiers et de personnes politiquement exposées (PPE) - Particuliers (4830)
Classification fiscale internationale d'une entité (4545)
Autocertification fiscale internationale d'un particulier (4573)

S'il s'agit d'un contrat détenu par une société, vous devez aussi obtenir les documents suivants :

Attestation de fonction (4207)
Vérification de l'identité et détermination de tiers - Entités (4831)
Statuts constitutifs ou statuts d'association
Résolution du conseil ou règlement administratif de la société attestant le pouvoir des signataires autorisés

Dans le cas d'un transfert, il faut remplir le formulaire de transfert approprié :

Autorisation de transfert de placements enregistrés (4622)
Autorisation de transfert de placements non enregistrés (4621)

Annexes - contrats immobilisés

Saskatchewan : CRI et FRRR

Manitoba : CRI, FRRR et FRV

Ontario : CRI et FRV

Québec : CRI et FRV

Terre-Neuve et Labrador : CRI, FRV et FRRI

Nouveau-Brunswick : CRI et FRV

Nouvelle-Écosse : CRI et FRV

Législation fédérale : REIR, REER immobilisé, et FRVR

Lois provinciales sur les régimes de retraite

Nota : Vous êtes sur le point de quitter le site Web des FPG Financière Sun Life

Loi fédérale sur les normes de prestation de pension

Alberta (en anglais seulement)

Colombie-Britannique (en anglais seulement)

Manitoba

Nouveau-Brunswick

Terre-Neuve-et-Labrador (en anglais seulement)

Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)

Ontario

Québec

Saskatchewan (en anglais seulement)

Consultez, imprimez ou téléchargez ces ressources pour les conseillers. Si vous voulez commander des documents, veuillez ouvrir une session. Besoin d'un nom d'utilisateur?

Pour obtenir des conseils sur la façon de remplir les formulaires de transfert, consultez le document Liste de vérification pour les transferts .

Envoyer des demandes ou des formulaires à La Sun Life du Canada, compagnie d'assurance-vie, 30, rue Adelaide Est, bureau 1, Toronto (Ontario) M5C 3G9

Les formulaires remplissables en ligne peuvent ne pas fonctionner ou produire des résultats uniformes avec certains navigateurs ou lecteurs PDF. Téléchargez la version ordinaire du formulaire (version non remplissable en ligne) afin de l'envoyer ou de l'imprimer et de le remplir à la main.

Formulaires supplémentaires - nouveaux contrats

Attestation de fonction (4207-F)
Renseignements sur la vérification de l'identité et la détermination de tiers et d'étrangers politiquement vulnérables (4105-F) - Ce formulaire est remplacé par : 4830-F et 4831-F
Classification fiscale internationale d'une entité (4545-F)
Instructions sur la façon de remplir le formulaire Classification fiscale internationale d'une entité (4545-I-F)
Instructions sur la façon de remplir le formulaire Classification fiscale internationale d'une entité non financière (4545-NFE-F)
Autocertification fiscale internationale d'un particulier (4573-F)
Option de règlement sous forme de rente (4633-F)
Vérification de l'identité et détermination de tiers et de personnes politiquement exposées (PPE) - Particuliers (4830-F)
Instructions pour remplir le formulaire Vérification de l'identité et détermination de tiers et de personnes politiquement exposées (PPE) - Particuliers (4830-I-F)
Vérification de l'identité et détermination de tiers - Entités (4831-F)
Instructions pour remplir le formulaire Vérification de l'identité et détermination de tiers - Entités (4831-I-F)

Formulaires - questions financières

Autorisation d'opération (4613-F)
Autorisation de transfert de placements enregistrés (4622-F)
Autorisation de transfert de placements non enregistrés (4621-F)
Conversion contractuelle (4616-F)
Demande d'ajout d'unités des séries Succession ou Revenu (4604)
Fiche d'ordre (4610-F)
Remboursement des frais de souscription différés (4715-F)
Transfert d'un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) à un autre CELI en raison de la rupture d'un mariage ou d'une union de fait (4378-F)

Formulaires - questions autres que financières

Changement de propriétaire, de rentier ou de bénéficiaire (4612-F)
Demande de règlement du bénéficiaire (4596-F)
Déclaration relative au conjoint (4599-F)
Désignation d'un bénéficiaire irrévocable (Nouvelle-Écosse seulement) (4619-F)
Formulaire d'autorisation pour un tiers (4623-F)
Entente sur les frais de service pour les parts de série O/unités de catégorie O (4824-F)
Gestion privée, Établissement de liens entre les comptes / contrats - Placements mondiaux Sun Life (4826-F)
Modification ou correction des renseignements personnels (4624-F)

Formulaires de déclaration relative à la situation conjugale du propriétaire de contrat décédé

Fonds immobilisés - Alberta (4417-AB-F)
Fonds immobilisés - Colombie-Britannique (4417-BC-F)
Fonds immobilisés - Régimes de retraite régis par la loi fédérale (4417-FED-F)
Fonds immobilisés - Manitoba (4417-MB-F)
Fonds immobilisés - Nouveau-Brunswick (4417-NB-F)
Fonds immobilisés - Terre-Neuve et Labrador (4417-NL-F)
Fonds immobilisés - Nouvelle-Écosse (4417-NS-F)
Fonds immobilisés - Ontario (4417-ON-F)
Fonds immobilisés - Québec (4417-QC-F)
Fonds immobilisés - Saskatchewan (4417-SK-F)

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