À la fin de votre vie, vous n’aurez plus besoin de votre argent. On s’attendrait alors à ce que plus de gens désignent un bénéficiaire. Mais ce n’est pas le cas, explique Brent McKay*, conseiller Sun Life. Beaucoup oublient aussi de faire des changements après un événement marquant, comme un divorce ou une naissance.
Ne vous en faites pas! Nommer un bénéficiaire ne prend que quelques minutes. Cela ne coûte rien et ne requiert pas l’aide d’un avocat. Un conseiller peut vous guider pour choisir un bénéficiaire, ou pour déterminer si une fiducie convient mieux.
Offrez-vous la tranquillité d’esprit, informez-vous :
- Qu’est-ce qu’un bénéficiaire?
- Que signifie « désigner un bénéficiaire »?
- Qui puis-je désigner comme bénéficiaire?
- Qu’est-ce qu’un bénéficiaire en sous-ordre?
- Puis-je désigner une entreprise comme bénéficiaire?
- Quels sont les avantages de la désignation d’un bénéficiaire?
- Que se passe-t-il si je ne désigne pas de bénéficiaire?
- Qui puis-je désigner comme bénéficiaire si je suis célibataire?
- Puis-je désigner un mineur comme bénéficiaire?
- Est-il possible de désigner des bénéficiaires pour les comptes de placement?
- Dois-je toujours désigner le même bénéficiaire?
- À quelle fréquence devrais-je mettre à jour mes informations sur les bénéficiaires?
- Besoin d’aide avec votre assurance-vie ou vos placements?
Qu’est-ce qu’un bénéficiaire?
Un bénéficiaire est une personne qui a droit à un certain privilège.
Par exemple, le bénéficiaire désigné dans un contrat d’assurance-vie reçoit la prestation de décès.
Que signifie « désigner un bénéficiaire »?
Désigner un bénéficiaire, c’est choisir officiellement la ou les personnes qui recevront, à votre décès :
- le solde de vos comptes de placements enregistrés;
- de vos produits de gestion de patrimoine;
- de vos contrats d’assurance, ou
- toute autre prestation.
Il est important de nommer des bénéficiaires, surtout si vous avez une famille. Vous veillerez ainsi à ce que vos proches reçoivent leur juste dû.
Pour en savoir plus : Bénéficiaires d’assurance-vie : 12 erreurs à éviter
Qui puis-je désigner comme bénéficiaire?
N’importe qui peut être nommé comme bénéficiaire. Il s’agit souvent du conjoint ou des enfants de l’assuré. La désignation d’un bénéficiaire, ou d’une fiducie, peut permettre une plus grande confidentialité de vos affaires, puisque les fonds ne passent pas par le processus d’homologation (qui est public).
Vous vous sentez maintenant d’attaque pour désigner vos bénéficiaires? Attendez une minute! Vous n’aurez peut-être pas besoin de faire appel à un avocat. C’est toutefois une de ces situations où l’aide d’un conseiller peut vous être utile.
Qu’est-ce qu’un bénéficiaire en sous-ordre?
Si le bénéficiaire est décédé au moment du transfert, c’est le bénéficiaire en sous-ordre qui reçoit l’argent ou les biens. Par exemple, vous pourriez nommer :
- votre conjoint ou conjointe comme bénéficiaire de vos actifs; et
- vos enfants comme bénéficiaires en sous-ordre.
Demandez à votre conseiller plus d’informations sur la désignation d’un bénéficiaire en sous-ordre.
Puis-je désigner une entreprise comme bénéficiaire?
Si vous êtes propriétaire d’une entreprise, vous pouvez vous procurer une assurance pour personne clé. C’est un contrat d’assurance que l’entreprise souscrit pour une personne y occupant une place centrale. Il peut s’agir du propriétaire, d’un partenaire d’affaires ou d’un employé. Cette personne occupe une fonction cruciale pour le succès et l’exploitation de l’entreprise. Elle apporte le financement nécessaire ou possède des compétences particulières ou les deux.
Cette assurance comprend une assurance-vie, une assurance maladies graves et/ou une assurance-invalidité. Ainsi, l’entreprise est le bénéficiaire** du contrat et paye les primes**.
Quels sont les avantages de la désignation d’un bénéficiaire?
Il y a trois bonnes raisons de désigner un bénéficiaire :
- Votre bénéficiaire recevra plus d’argent. Si vous nommez votre partenaire de vie ou vos enfants comme bénéficiaire, les prestations leur reviendront directement. Sans cela, l’argent se retrouvera dans votre succession. Votre famille risque alors de recevoir moins d’argent.
Rappelez-vous qu’un bénéficiaire désigné dans un contrat a préséance sur le testament. Il faut donc veiller à ce qu’il n’y ait pas de contradictions entre le testament et les désignations de bénéficiaire.
- L’acte est confidentiel. Contrairement au testament, qui devient public lors de son homologation**, seul le bénéficiaire en connaîtra les détails. « Personne ne sait qui est le bénéficiaire, sauf le bénéficiaire », explique M. McKay. Cette confidentialité supplémentaire permet :
- d’éviter la jalousie ou les tensions entre les différentes parties mentionnées (ou non) dans le testament.
- de réduire les mauvais sentiments par rapport à l’« obtention d’une juste part ».
- de laisser de l’argent à une personne qui ne figure pas nécessairement sur le testament.
- Vous simplifierez la vie de votre conjoint. L’argent sera transféré, sans être imposé, de votre REER vers le REER du bénéficiaire. C’est ce qu’on appelle le roulement au conjoint. C’est automatique, sauf si vous l’avez refusé.
Votre conjoint a atteint la limite des droits de cotisation de son compte? L’argent y sera tout de même transféré, et ce, sans pénalité, assure M. McKay. Votre institution financière peut s’occuper des papiers…
- sans que l’aide d’un avocat soit requise; et
- sans qu’il y ait de retard ni de frais d’homologation** associés au traitement de votre testament. (Les frais d’homologation varient d’une province à l’autre. Ils peuvent représenter des centaines voire des milliers de dollars, selon la taille de votre compte.)
Avec votre CELI, il peut être plus avantageux de nommer votre conjoint comme titulaire remplaçant, plutôt que comme bénéficiaire1. Il deviendra le propriétaire de votre compte dès votre décès. Il n’y a donc aucune interruption de croissance dans le compte. Si le conjoint est bénéficiaire :
- il reçoit l’argent du CELI sans incidence fiscale2,
- il peut placer cet argent dans son propre CELI, quels que soient les droits de cotisation.
Il peut y avoir une interruption entre la date du décès et le réinvestissement. Pendant ce temps, s’il y a une croissance des fonds dans le CELI de la personne décédée, elle serait imposée.
Sachez que le conjoint survivant a jusqu’au 31 décembre de l’année qui suit le décès pour transférer l’argent du CELI du conjoint décédé, sans incidence sur ses droits de cotisation.
Vous ne pouvez pas emporter votre argent avec vous, mais la désignation d’un bénéficiaire vous garantit qu’il ira là où vous le souhaitez.
1 Note : La nomination d’un titulaire remplaçant n’est pas possible au Québec.
2 Les fonds provenant d’un CELI ne sont pas imposables (valeur du marché à la date du décès)
Pour en savoir plus : Assurance-vie après décès : comment faire une réclamation?
Que se passe-t-il si je ne désigne pas de bénéficiaire?
S’il n’y a aucun bénéficiaire principal, la prestation de décès** de votre assurance-vie ira à la succession.
Une fois dans votre succession, l’argent peut être utilisé pour rembourser vos dettes. Il peut aussi être assujetti aux frais d’homologation. Le montant restant après le règlement des dettes et de l’impôt sera distribué selon votre testament.
Mais lorsqu’un premier bénéficiaire et un bénéficiaire en sous-ordre sont nommés, si le premier bénéficiaire est décédé, l’argent va au bénéficiaire en sous-ordre.
Qui puis-je désigner comme bénéficiaire si je suis célibataire?
Même si vous êtes célibataire et n’avez aucun enfant, il est tout de même important de nommer un bénéficiaire ou une fiducie. Vous pourriez désigner un parent proche, un ami intime ou une œuvre de charité qui vous tient à cœur. Par exemple, vous pourriez créer une bourse d’études avec la prestation de votre contrat d’assurance-vie.
Puis-je désigner un mineur comme bénéficiaire?
Il est possible de désigner un enfant à charge mineur comme bénéficiaire. Toutefois, dans certaines provinces, il ne peut récolter ou utiliser l’argent que lorsqu’il atteint l’âge de la majorité. À la place, vous pourriez créer une « fiducie ». Il s’agit d’une personne morale qui dicte :
- quand et comment un bénéficiaire mineur recevra l’argent;
- comment sera géré l’argent jusqu’à sa majorité.
À 18 ans, le bénéficiaire pourrait avoir pleinement accès aux fonds, à moins d’indication contraire dans le testament.
Vous aurez besoin des conseils d’un professionnel pour savoir quelles options vous conviennent le mieux. Discutez d’abord avec votre conseiller; il pourrait vous proposer de recourir à votre avocat pour trouver la meilleure solution.
Pour en savoir plus : 6 points importants pour la rédaction d’un testament
Est-il possible de désigner des bénéficiaires pour les comptes de placement?
La désignation de bénéficiaires ne se limite pas qu’aux assurances-vie. Vous pouvez également le faire pour :
- votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER);
- votre compte de retraite immobilisé (CRI) ou votre régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (REER immobilisé);
- un placement créé par une compagnie d’assurance, comme un fonds distinct ou une rente.
Comme mentionné plus haut, il pourrait être plus judicieux d’utiliser l’option du titulaire remplaçant pour votre compte d’épargne libre d’impôt (CELI). Le titulaire remplaçant devient le nouveau propriétaire du compte au moment du décès.
Vous souhaitez changer de bénéficiaire dans un contrat de la Sun Life?
Dois-je toujours désigner le même bénéficiaire?
Vous pouvez désigner des bénéficiaires différents ou non pour chacun de vos comptes et de vos contrats.
Vous pourriez nommer un de vos enfants comme bénéficiaire de votre REER3. Puis, désigner, dans votre testament, un autre enfant pour d’autres placements.
Avant de prendre une décision, il vaut mieux demander conseil. De cette façon, vous éviterez toute confusion et émotion négative tout en prévenant les frais légaux pour vos bénéficiaires. Parlez avec votre conseiller pour connaître vos options. Au besoin, il vous recommandera de consulter un conseiller juridique ou fiscal.
3 Note : Seul un conjoint ou conjoint de fait peut être nommé titulaire remplaçant d’un CELI.
À quelle fréquence devrais-je mettre à jour mes informations sur les bénéficiaires?
Nous vous recommandons de mettre à jour vos informations sur les bénéficiaires :
- chaque année, puisque vous pourriez avoir changé d’idée depuis la dernière fois; ou
- après un événement marquant dans votre vie, comme un mariage, un divorce, une naissance ou une adoption, ou après le décès d’une personne que vous avez nommée comme bénéficiaire.
- Par exemple, les personnes ayant des familles reconstituées devraient vérifier que tout est en ordre pour leurs enfants et leur nouveau ou nouvelle partenaire de vie.
Pour en savoir plus : L’assurance fait-elle partie de votre entente de divorce?
Besoin d’aide avec votre assurance-vie ou vos placements?
Découvrez comment l’assurance-vie peut vous aider à protéger vos proches et comment faire des économies pour le présent et l’avenir. Parlez à un conseiller. En établissant un plan personnalisé avec l’aide d’un conseiller Sun Life, vous pouvez maximiser votre patrimoine et laisser un héritage à vos proches.
Demandez une assurance-vie en ligne avec Go Sun Life. Obtenez une soumission d’assurance-vie gratuite.
* Brent McKay, CFP®. Conseiller à la Sun Life et chez McKay Insurance & Financial Services inc. Les fonds communs de placement sont offerts par Placements Financière Sun Life (Canada) inc. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie est membre du groupe Sun Life.
** Définition des termes
Bénéficiaire : un bénéficiaire, c’est la personne (ou les personnes), nommée dans la police d’assurance, qui peut toucher les prestations de décès. Il s’agit souvent du conjoint ou des enfants de l’assuré.
Primes : les primes, ce sont les frais mensuels ou annuels que vous payez.
Prestation de décès : une prestation de décès, c’est l’argent que paye la compagnie d’assurance après le décès d’un assuré.
Homologation : l’homologation, c’est le processus qui confirme la validité de votre testament et le pouvoir du liquidateur désigné (appelé « exécuteur testamentaire » dans les autres provinces que le Québec). L’homologation ne s’applique pas au Québec.
Cet article ne vise qu’à fournir des renseignements d’ordre général. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie ne fournit pas de conseils professionnels d’ordre juridique, comptable, fiscal ou autre. Au besoin, veuillez consulter un professionnel spécialisé qui fera un examen approfondi de votre situation juridique, comptable et fiscale.
