Aucun régime « universel » ne saurait répondre aux besoins de la main-d’œuvre diversifiée d’aujourd’hui. Beaucoup d’employeurs proposent donc des programmes de garanties à la carte avec un compte de soins de santé (CSS). L’objectif? Donner plus de choix aux employés.
Comme leur nom l’indique, les régimes à la carte offrent plus de souplesse que les régimes de garanties classiques. Vous pouvez choisir ce que vous désirez. Certes, ils peuvent être plus complexes à comprendre que les régimes traditionnels. Cependant, comme vous avez la possibilité de personnaliser votre régime, celui-ci aura plus de valeur pour vous.
Voici comment fonctionnent les garanties à la carte et comment en tirer le meilleur parti.
Qu’est-ce qu’un régime à la carte?
Il existe trois principaux types de régimes à la carte :
| Type de régime | Fonctionnement |
|---|---|
| Régimes modulaires | Ces régimes vous permettent de dépenser les crédits attribués par votre employeur sur différents ensembles de garanties à différents prix. Vous pouvez :
|
| Régimes de base avec options | Ces régimes fournissent une couverture de base obligatoire pour certains éléments. Par exemple :
Vous pouvez vous procurer une couverture supplémentaire à un coût réduit. |
| Régimes entièrement à la carte | Ces régimes sont les plus souples. Ils ne sont généralement offerts que par les employeurs de très grande taille. Votre employeur vous attribue des crédits à utiliser pour vous procurer la couverture dont vous avez besoin parmi un large éventail de choix. Vous pouvez ensuite affecter vos crédits inutilisés à votre CSS ou les recevoir sous forme de paiement comptant imposable. |
Vous quittez votre emploi et avez un régime collectif à la Sun Life?
Comment fonctionne un compte Soins de santé (CSS)?
Un CSS vous rembourse les soins santé admissibles, jusqu’à concurrence du montant maximal des crédits qui s’y trouvent. Les employeurs peuvent proposer des CSS en complément d'un régime de garanties traditionnel ou pour rehausser un régime de garanties à la carte.
Votre employeur administrera normalement le CSS de l’une des deux manières suivantes :
- Les crédits restants dans le CSS à la fin de l'année de référence peuvent être transférés à l'année suivante. Vous aurez jusqu'à la fin de cette deuxième année pour utiliser les crédits restants. Sinon, les crédits inutilisés seront perdus.
- Si vos crédits CSS sont insuffisants pour rembourser des dépenses engagées dans l'année de référence, vous pouvez les soumettre dans l'année qui suit. À ce moment-là, vous aurez les crédits nécessaires dans votre compte. Vous pouvez reporter les dépenses un an seulement.
Vos avantages sociaux sont-ils fournis par la Sun Life?
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Comment tirer le maximum de vos crédits dans un CSS?
Vous avez des frais qui ne sont pas entièrement couverts par votre garantie Frais médicaux ou Frais dentaires? Si vous avez des crédits dans votre CSS, vous pouvez les utiliser pour payer la partie non remboursable!
Par exemple :
- Votre régime couvre 80 % des soins de massothérapie.
- Vous devez donc payer 20 % de votre poche.
- Mais les crédits de votre CSS peuvent justement servir à payer les 20 % restants.
- Ainsi, le massage dont vous avez tant besoin coûte 0 $. Et cela, tout au long de l’année, jusqu’à ce que vos crédits soient épuisés.
Pour tirer le maximum de vos crédits de CSS, soumettez vos demandes de remboursement dans cet ordre :
- Envoyez d’abord vos demandes de remboursement au régime Frais médicaux ou Frais dentaires de votre employeur.
- Ensuite, soumettez une demande au régime d’assurances de votre conjoint (s’il y a lieu).
- Enfin, soumettez tout montant non remboursé et admissible à votre CSS.
Quelles sont les dépenses couvertes par un CSS?
Vous pouvez vous faire rembourser les frais médicaux, hospitaliers ou dentaires qui ne sont pas couverts par :
- l’assurance-maladie provinciale;
- tout autre régime d’assurance-santé offert par l’employeur.
Cela comprend une vaste gamme de dépenses, parmi lesquelles :
- les primes que vous avez pour une couverture de frais médicaux et dentaires;
- les honoraires de professionnels reconnus comme les chiropraticiens, les optométristes ou les dentistes;
- les coûts d'établissements et de services comme ceux reçus dans les centres de rétablissement pour la toxicomanie ou l'alcoolisme;
- les services reçus dans un établissement de soins prolongés;
- le coût d’appareils médicaux comme des déambulateurs et des lits d’hôpital pour usage à domicile;
- le coût des appareils de mesure du taux de glycémie pour les diabétiques;
- les frais dépassant les limites du régime pour des articles comme les lunettes ou les appareils orthodontiques.
Le CSS couvre-t-il aussi les dépenses des personnes à charge?
Un CSS peut rembourser les dépenses des personnes à votre charge ainsi que les vôtres. La définition d’une personne à charge peut englober plus que le conjoint et les enfants à charge, comme on l’entend traditionnellement.
Elle peut inclure d’autres personnes qui dépendent financièrement de vous, comme des parents âgés ou des frères et sœurs. Pour en savoir plus sur les dépenses admissibles et les personnes à charge, consultez les renseignements concernant votre régime ou adressez-vous à votre employeur.
Avez-vous besoin d’une couverture d’assurance-santé allant au-delà de vos garanties à la carte?
Votre employeur peut vous offrir la possibilité de souscrire une couverture supplémentaire (par exemple, une assurance-vie) à des taux de groupe par retenues sur la paie.
Si vos garanties ne sont pas suffisantes, voici quatre façons possibles de vous procurer une couverture supplémentaire :
- Demandez une soumission d’assurance-santé en ligne avec Go Sun Life.
- Demandez une soumission d’assurance-vie en ligne avec Go Sun Life.
- Présentez une demande d’assurance Continuité Sun Life dans les 60 jours suivant la cessation d’un régime d’assurance au travail fourni par une compagnie d’assurance canadienne.
- Parlez à un conseiller Sun Life pour en savoir plus sur les options en matière d’assurance-santé et d’assurance-vie.
Cet article ne vise qu’à fournir des renseignements d’ordre général. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie n’offre pas de conseils juridiques, comptables ou fiscaux ni d’autres conseils professionnels. Au besoin, veuillez consulter un professionnel spécialisé qui fera un examen approfondi de votre situation juridique, comptable et fiscale.
