Formulaires

Les versions standard des formulaires de gestion administrative et des formulaires de demande de règlement sont affichés ici. Veuillez sélectionner les formulaires que vous désirez télécharger. La majorité des formulaires comportent des directives, mais si vous vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à nous envoyer un courriel.

Pour obtenir des formulaires sur mesure, les promoteurs de régime doivent continuer de communiquer avec leur représentant groupe à la Sun Life. Veuillez ne pas utiliser les formulaires ci-dessous.

Les participants (employés) devraient communiquer avec le gestionnaire des garanties collectives de leur employeur avant de télécharger un formulaire.

Formulaires administratifs

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Désignation de bénéficiaire
(102G-E / 102G-F)
Formulaire à utiliser pour nommer un bénéficiaire ou changer de bénéficiaire Participant
Promoteur
 
[PDF 2 pages, 72 KO]
Désignation de bénéficiaire (y compris pour les garanties facultatives)
(102G-OPT-E / 102G-OPT-F)
Formulaire à utiliser pour désigner un bénéficiaire ou pour remplacer le bénéficiaire désigné relativement aux garanties facultatives Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 76 KO]
Consentement du bénéficiaire
(102C-E / 102C-F)
Formulaire à utiliser pour faire un ajout ou un changement à une désignation d'un bénéficiaire irrévocable ou pour la mettre à jour Participant
Promoteur
[PDF, 1 page, 125 KO]
Révocation du conjoint
(942-2785 / 942-2786)
Formulaire à utiliser pour retirer la qualité de conjoint à la personne qui était présentée à ce titre par le participant Participant
Promoteur
[PDF, 1 page, 126 K0]
Formulaire d'inscription – Garanties collectives
(942-2755-BI / 942-2756-BI)
Formulaire à utiliser pour s'inscrire aux garanties collectives Participant
Promoteur
[PDF, 3 pages, 137 KO]
Formulaire d'inscription/de modification – Garanties collectives (contrats autogérés)
(945-0735 / 945-0736)
Formulaire à utiliser pour s'inscrire aux garanties collectives ou apporter des modifications à celles-ci (contrats autogérés) Participant
Promoteur
[PDF, 4 pages, 469 KO]
Formulaire d'inscription – Garanties collectives pour les régimes avec Assurance-vie facultative
(4197-OPT-CI-BI-E / 4197-OPT-CI-BI-F)
Formulaire à utiliser pour s'inscrire lorsque le participant choisit également des garanties facultatives Participant
Promoteur
[PDF, 3 pages, 156 KO]
Déclaration d'état de santé
(3484-Basic-Opt-CI-MSD-E/F)
Formulaire à utiliser si le régime ne requiert qu'une attestation de bonne santé pour toute garantie Participant
Promoteur

 
[PDF, 4 pages, 774 KO]
Déclaration d'état de santé (Assurance-vie et malades graves)
(3484-Basic-Opt-CI-MS-E/F)

Utilisez ce formulaire si votre plan exige seulement la preuve d'une bonne santé pour l'un de ces deux avantages:

  • Garanties collectives pour les régimes avec Assurance-vie facultative
  • les maladies graves
Participant
Promoteur
 
[PDF, 4 pages, 774 KO]
Options d'assurance offertes aux participants à la cessation de leur couverture collective
(4262-E / 4262-F)
Formulaire à utiliser si le participant est sur le point de perdre sa couverture au titre du régime collectif et qu'il désire obtenir des renseignements sur le maintien de ses garanties Participant
Promoteur
 
[PDF, 1 page, 85 KO]
Demande du promoteur de régime de maintenir la couverture prévue par le programme de garanties collectives
(2685-E / 2685-F)
Formulaire à utiliser pour demander la prolongation de la couverture au-delà des termes du contrat Promoteur
 
[PDF, 3 pages, 338 KO]
Désignation du compagnon ou de la compagne comme conjoint
(942-2700 / 942-2701)
Formulaire à utiliser pour désigner le compagnon / la compagne du participant comme conjoint Participant
Promoteur
[PDF, 1 page, 117 KO]
Garantie d'assistance-voyage et Médi-Passeport (Brochure et carte)
(GB00200-E / GB00200-F)
À remettre aux participants si le régime collectif offre la garantie d'assistance-voyage Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 133 KO]


Formulaires d'approbation

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Formulaires d'autorisation préalable Comprend les formulaires requis pour l'approbation des médicaments faisant partie du Programme d'autorisation préalable Participant
Promoteur
 


Formulaire de demande de règlement

Garantie Frais dentaires

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Demande de règlement – Garantie Frais dentaires
(DENT- E / DENT - F)
Formulaire à utiliser pour présenter une demande de règlement de frais dentaires Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 417 KO]
Demande de règlement – Garantie Frais dentaires et compte Soins de santé
(DENT-HSA-E / DENT HSA-F)
Formulaire à utiliser pour présenter une demande de règlement de frais dentaires au titre du compte Soins de santé Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 348 KO]


Garantie Invalidité

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Contenu de la trousse de règlement ILD – Trousse à l'intention du participant Dossier comprenant les formulaires nécessaires à la présentation d'une
demande de prestations d'invalidité de longue durée (ILD)
Participant [PDF, 20 pages, 912 KO]
Contenu de la trousse de règlement ILD – Trousse à l'intention du promoteur de régime Dossier comprenant les formulaires nécessaires à la présentation d'une
demande de prestations d'invalidité de longue durée (ILD)
Promoteur [PDF, 8 pages, 668 KO]
Contenu de la trousse de règlement ICD – Trousse à l'intention du participant Dossier comprenant les formulaires nécessaires à la présentation d'une
demande de prestations d'invalidité de courte durée (ICD)
Participant [PDF, 15 pages, 864 KO]
Contenu de la trousse de règlement ICD – Trousse à l'intention du promoteur de régime Dossier comprenant les formulaires nécessaires à la présentation d'une
demande de prestations d'invalidité de courte durée (ICD)
Promoteur [PDF, 7 pages, 561 KO]
Programme de maintien du salaire – Trousse du promoteur de régime Dossier comprenant les formulaires nécessaires à la présentation d'une demande de services de maintien du salaire Promoteur [PDF, 5 pages, 435 KO]
Programme de maintien du salaire – Trousse du participant Dossier comprenant les formulaires nécessaires pour signaler une absence dans le cadre des services de maintien du salaire Participant [PDF, 11 pages. 796 KO]


Garantie Frais médicaux

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Demande de règlement – Garantie Frais médicaux
(EHC-E / EHC-F)
Formulaire à utiliser pour les demandes de règlement liées à tous les frais et services médicaux Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 341 KO]
Demande de règlement – Garantie Frais médicaux et compte Soins de santé
(EHC-HSA-E / EHC-HSA-F)
Formulaire à utiliser pour les demandes de règlement liées à tous les frais et services médicaux présentées au titre du compte Soins de santé Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 342 KO]


Assurance-vie

Formulaire Objet Personnes visées Fichiers
Déclaration de décès
(020-3253)
Formulaire à utiliser pour présenter une déclaration de décès Promoteur [PDF, 2 pages, 257 KO]
Choix du mode de règlement et déclaration de sinistre
(490-CS-E / 490-CS-F)
Formulaire à utiliser pour présenter une demande de règlement-décès à titre de bénéficiaire désigné Participant
Promoteur
[PDF, 2 pages, 77 KO]
Choix du mode de règlement et déclaration de sinistre : Déclaration du médecin
(490-PS-E / 490-PS-F)
Une Déclaration du médecin dûment remplie peut être présentée en remplacement de l'original ou d'une copie certifiée du certificat de décès provincial.

Une Déclaration du médecin dûment remplie est exigée si le décès survient moins de deux ans après l'approbation de la couverture ou si le capital est supérieur à 250 000 $ et la couverture est en vigueur depuis moins de cinq ans. Un certificat de décès officiel est également exigé.
Participant
Promoteur
[PDF, 1 page, 148 KO]
Demande de règlement – Exonération de primes – Déclaration de l'employeur
(4205-E / 4205-F)
Formulaire à utiliser pour présenter une demande de règlement –exonération de primes Promoteur [PDF, 1 page, 293 KO]
Demande de règlement – Exonération de primes – Déclaration du demandeur
(4203-E / 4203-F)
Formulaire à utiliser pour présenter une demande de règlement – exonération de primes Participant [PDF, 6 pages, 212 KO]
Demande de règlement – Exonération de primes – Déclaration du médecin sur l'invalidité
(4202-E/4202-F)
Formulaire à présenter à l'appui d'une demande d'exonération de primes Participant [PDF, 5 pages, 237 KO]

Commande de formulaires et d'imprimés
Vous pouvez vous procurer des imprimés et des formulaires à l'intention des gestionnaires de régime, y compris des formulaires autres que ceux présentés ci-dessus. Il suffit de remplir le bon de commande et de nous l'envoyer d'un clic de votre souris.

Les fichiers ci-dessus sont en format PDF (Adobe Acrobat). Si le logiciel Adobe Acrobat Reader n’est pas installé sur votre poste, vous pouvez le télécharger ici :

 

Get Adobe Acrobat Reader image